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Marques déposées par SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM
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GOUVERNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUVERNEL
SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM

Numéro de dépôt :
3206764
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
29/01/2013
GOUVERNEL de SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM

Présentation de la marque GOUVERNEL

Déposée le 29 janvier 2003 par SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « GOUVERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM domicilié(e) 14 Chemin du Haut de Sembas,54300 LUNEVILLE - 54300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvain CALLET Avocat domicilié(e) 3 rue Saint Julien -, BP 82147,54021 NANCY CEDEX - 54021 - France.

La marque GOUVERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUVERNEL est expirée depuis le 29 janvier 2013.

SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLES LAURENCE , ATELIER MONTEX , BRUNO BACUS , BRODERIES BACUS , NOVOTEX , BRODERIES GOUVERNEL , BACUS


SA SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE SFVM - 14 Chemin du Haut de Sembas,54300 LUNEVILLE - 54300 - France


Maître Sylvain CALLET Avocat - 3 rue Saint Julien -, BP 82147,54021 NANCY CEDEX - 54021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Tissus, couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël. Broderie. Couture. Découpage. Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.